Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SECRET
"EXCLUSIVE"

Numéro de dépôt :
92401412
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque TOP SECRET

Déposée le 16 janvier 1992 par la société EXCLUSIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SECRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société EXCLUSIVE domicilié(e) 224, rue Saint Denis à PARIS (75002) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 934 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA"TRE YVES LEVY AVOCAT A LA COUR - France.

La marque TOP SECRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SECRET est expirée depuis le 16 janvier 2002.

EXCLUSIVE a également déposé les autres marques suivantes : BIEN-ETRE SPA & THALASSO LA RENCONTRE DUCORPS ET DE L'ESPRIT , EXCLUSIVE , O'BIEN-ETRE SPA . TRALASSOTHERAPIE . FORME . BEAUTE , EXCLUSIVE , EXCLUSIVE , EXCLUSIVE E ELISABETH PERNET " LA TREILLE MUSCATE " , SO EXCLUSIVE


"EXCLUSIVE" - 224, rue Saint Denis à PARIS (75002) - France - SIREN 328934617


MA"TRE YVES LEVY AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumeries huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice. . Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, . Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, . Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lits et de tables, . Vêtements, chaussures et chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.